Mentions légales / Politique des cookies

1. Informations d’ordre général

Propriétaire du site et Éditeur :
Le présent site est la propriété d'EXOSENS, société anonyme au capital de 21 582 584,60 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 895 395 101 RCS Bordeaux ; son siège social est situé 18 avenue de Pythagore, Domaine de Pelus, Axis Business Park Bat 5e, 33700 Mérignac.

Développement du site :
Butterfly – SAS
Siège social : 14 boulevard du général Leclerc - 92200 Neuilly-sur-Seine – France

Hébergeur :
OVH Hoster SAS, filiale d’OVH Groupe SA, RCS Lille Métropole 537 407 926.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Infrastructure d’hébergement : OVHcloud Public Cloud – site GRA (Gravelines, France).

2. Limitation de responsabilité et exclusion de garantie

En tant qu’utilisateur du Site vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site. EXOSENS et ses contributeurs mettent tout en œuvre pour s’assurer que les informations affichées sur ce Site sont exactes et à jour, en se réservant le droit d’en modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Néanmoins, ils ne sauraient garantir que ces informations sont complètes, ni qu’elles ne seront pas modifiées par un tiers (piratage, virus). EXOSENS et ses contributeurs déclinent également toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission en ce qui concerne le contenu et l’utilisation de ces pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

Vous reconnaissez avoir été informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, EXOSENS pourra interrompre son Site. Il s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. EXOSENS n’est pas responsable des retards, difficulté d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent Site et des fichiers, votre navigateur ou tout autre programme d’accès au Site.
EXOSENS ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d’un virus par l’intermédiaire de notre Site et susceptible d’infecter votre système informatique à la suite de votre connexion à ce Site, à l’utilisation de ce Site ou à la navigation sur ce Site. De même EXOSENS ne pourra être responsable de dommage matériel ou accessoire (y compris, mais sans s’y limiter, défaillance technique, divulgation de documents confidentiels, perte de données), ni de tout autre dommage indirect, quelconques survenant lors de ou liés à l’utilisation du Site.

EXOSENS s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, EXOSENS et ses contributeurs ne donnent aucune garantie ni n’assument aucune responsabilité, en aucun cas, quant à l’adéquation, la séquence, l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, l’actualité, le caractère loyal et commercial, la qualité, le bien-fondé, et la disponibilité des informations contenues sur ce Site. Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations. Des informations erronées ou des omissions pourront être constatées dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invités à nous les indiquer pour qu’il soit procédé aux corrections appropriées.
Les éléments du Site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. EXOSENS rejette catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu du Site à des offres d’achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées de EXOSENS, de l’une ou l’autre de ses filiales directes ou indirectes ou de ses sociétés affiliées.

EXOSENS se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier tout élément du Site. Dans le cadre de sa politique de mise à jour et d’optimisation du Site, EXOSENS peut décider de modifier les présentes conditions.

Toute information datée qui est publiée sur le Site ne vaut que pour la date précisée uniquement.

Il est rappelé également que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Le Site est un site donnant accès à d’autres sites Internet de EXOSENS ou de sociétés du groupe EXOSENS, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.

3. Propriété intellectuelle

Le Site est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et d’une manière générale, à la propriété intellectuelle.

Les marques et les logos (marques semi-figuratives) de EXOSENS figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de EXOSENS en est strictement interdite.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le Site, sont la propriété de EXOSENS ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les présentes Conditions ne vous accordent aucune licence d’utilisation des marques, logos ou photographies de EXOSENS.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site sont protégées par les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données. A ce titre, EXOSENS interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

EXOSENS se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.

Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du Site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de EXOSENS, en écrivant à l’adresse indiquée dans le § « informations légales » ou en envoyant un courriel au webmestre.

5. Respect de la vie privée

En tant qu’utilisateur du Site vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de EXOSENS, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée auprès des collaborateurs EXOSENS directement par Butterfly via le Site (hormis via les cookies fonctionnels et éventuellement les cookies de statistiques)

6. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place en direction d’autres Sites ne sauraient engager la responsabilité de EXOSENS, notamment s’agissant du contenu de ces Sites.

EXOSENS n’est pas responsable des liens hypertextes qui mènent au présent Site et interdit à quiconque de mettre en place un tel lien sans son autorisation écrite préalable.

7. Avertissement sur les informations à caractère prévisionnel

Le Site peut contenir certaines données non historiques constituant des déclarations à caractère prévisionnel, et notamment les déclarations prospectives concernant des événements, tendances, plans ou objectifs futurs. Ces déclarations sont fondées sur les vues et hypothèses actuelles du management et sont sujettes à des risques et aléas importants susceptibles d’entraîner une différence significative entre les résultats réels et ceux contenus explicitement ou implicitement dans ces déclarations (ou les résultats antérieurs). Des informations supplémentaires concernant ces risques et aléas figurent dans les documents déposés par EXOSENS auprès des autorités compétentes. Les déclarations prévisionnelles sont présentées à une certaine date et EXOSENS ne s’engage pas à les mettre à jour ou les réviser, que ce soit du fait de nouvelles informations, d’événements futurs ou pour toute autre raison.

8. Clauses d’ordre général

Toute cession, ou autre transfert des droits conférés par les présentes conditions est strictement interdit.

Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu’une disposition des présentes Conditions est invalide, l’invalidité de cette disposition n’affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurera en vigueur.

L’absence d’exercice par l’une des parties d’un droit ou d’une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action.

Le Site est régi par le droit français. Les présentes Conditions seront régies par, et interprétées, conformément à la loi française.

9. Cookies

9.1 Généralités

Lors de la consultation du Site, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur votre terminal.

Un cookie est un fichier installé sur votre terminal, qui enregistre des informations relatives à la navigation sur un site Internet. Ces données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur ledit site internet et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Ces cookies sont déposés lors de votre navigation sur notre Site, soit directement par nous soit par certains de nos partenaires. (Voir paramétrage de vos cookies au point « Vos choix quant aux cookies »).

La durée de conservation des cookies est de 13 mois maximum à compter de leur collecte.

9.2 Cookie émis via le Site

Le cookie que nous émettons dans votre terminal est un cookie de session obligatoire pour le fonctionnement du Site. Vous ne pouvez pas le désactiver. Il nous permet d’enregistrer vos préférences concernant votre choix d’activer ou non les cookies de statistiques de vos visites des pages du Site. Son nom contient « PHPSESSID ».

Cookie	Catégorie	Finalité	Durée de conservation
PHSPSESSID	Cookie interne	Cookie permettant la sauvegarde de vos choix en matière de consentement	13 mois

9.3 Cookies émis par des tiers via le Site

Nous incluons sur le site la solution de suivi d’audience de Matomo, qui dépose de 2 à 7 cookies dont le nom débute par « _pk_ » à des fins de statistiques de visites des différentes pages. Ces traceurs sont valables pendant 30 minutes (pour « _pk_ses ») ou 13 mois (pour « _pk_id »). Aucune donnée personnelle n’est collectée par cet outil, notamment l’adresse IP complète du visiteur qui permettrait de l’identifier : celle-ci est tronquée de manière à ne collecter que la ville. Cet outil statistique a été validé comme conforme RGPD par la CNIL.

Cookie	Catégorie	Finalité	Durée de conservation
_pk_id	Cookie tiers	Cookie de mesure d’audience - utilisé pour stocker des informations sur l’utilisateur, telles que l’identifiant unique du visiteur	13 mois
_pk_ref	Cookie tiers	Cookie de mesure d’audience - utilisé pour stocker les informations d’attribution, le référent initialement utilisé pour visiter le site Web	6 mois
_pk_ses _pk_cvar _pk_hsr	Cookies tiers	Cookies de mesure d’audience – utilisés pour stocker temporairement les données de la visite	30 minutes

9.4 Vos choix quant aux cookies

L’enregistrement d’un cookie reste subordonné à votre volonté. Vous disposez donc de la possibilité de configurer votre logiciel de navigation de sorte à pouvoir vous opposer, totalement ou partiellement (notamment en fonction de l’émetteur) à l’enregistrement de cookies. La configuration vous offre également la possibilité d’accepter ou refuser des cookies de manière ponctuelle, avant l’enregistrement de ce dernier dans votre terminal.

Aussi, au vu des finalités des cookies telles qu’exposées précédemment, tout paramétrage visant à refuser l’enregistrement de cookies sera susceptible de modifier votre navigation et/ou les fonctionnalités et services et conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisant de cookies, tels que par exemple une mise en page ergonomique et adaptée du Site à votre terminal.

Vous pouvez ainsi faire le choix d’exprimer à tout moment et de modifier vos souhaits en matière de cookies, en fonctionnant de la manière suivante :

• Pour Chrome : cliquez sur le menu puis sur « Paramètres » et afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur « Paramètre de contenu » et sous « Cookies ». Sélectionnez le niveau souhaité.
• Pour Mozilla Firefox : Choisissez le menu « Outil » puis « Options », cliquez sur l’icône « Vie privée », repérez le menu « Règles de conservation » et sélectionnez l’option « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ». Sélectionnez le niveau souhaité.
• Pour Microsoft Internet Explorer 11.0 et au-delà : choisissez le menu « Outils », puis « Options Internet », cliquez sur l’onglet « Confidentialité ». Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
• Pour Opéra 6.0 et au-delà : dans le menu principal, sélectionnez « Réglages », cliquez sur « Vie privée & sécurité » dans la barre latérale et sous « Cookies » sélectionnez les options qui vous conviennent.
• Pour Safari : dans le menu de Safari choisir « Préférences » > « Sécurité » ou « Confidentialité » et sélectionnez les options qui vous conviennent.